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  • «Sauver un animal ne changera pas le monde. Mais pour cet animal, le monde changera pour toujours.» 
 PrésidentAssociation "Petit Mouton noir" (Voir Rubrique )
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17 décembre 2011 6 17 /12 /décembre /2011 14:00

 

Désormais, il faut attendre que la préfecture analyse les conséquences de ce jugement. Ce sera fait en tout début de semaine prochaine, dès que la décision aura été officiellement signifiée./ Photo DDM, archives.
Désormais, il faut attendre que la préfecture analyse les conséquences de ce jugement.

Ce sera fait en tout début de semaine prochaine, dès que la décision aura été officiellement signifiée.

/ Photo DDM, archives.


Le tribunal administratif de Toulouse a annulé les articles 3 et 8 de l'arrêté organisant la chasse en Ariège.

 

Les juges reprochent au Préfet de ne pas avoir suffisamment pris en compte la protection de l'ours.

 

Trois ans de procédures.

 

Sept décisions favorables.

 

Hier, le Comité Ecologie Ariégeois et l'association Férus ont obtenu une nouvelle victoire devant le tribunal administratif de Toulouse, qui a annulé les articles 3 et 8 de l'arrêté préfectoral du mois de mai dernier, qui organise la chasse dans le département.

 

Les juges reprochent au préfet l'insuffisance des mesures prises pour assurer la protection de l'ours et rayent d'un trait de plume l'article qui les organisait.

 

Ils annulent également un article qui, lui, organise la chasse dans le département, espèce par espèce.


«Ce que nous voulons, rappelle Thierry de Noblens, du CEA, c'est assurer la protection des ours.

 

L'arrêté de 2010 en laissait toute la responsabilité aux chasseurs, et nous ne pouvons l'accepter.

 

Nous souhaitons qu'un nouvel arêté soit pris en Ariège, de manière tout à fait réaliste et concrète, comme l'a fait le préfet des Pyrénées-Atlantiques».

 

Cet arrêté prévoit notamment l'arrêt des battues, durant 48 heures, dans les zones où la présence de l'ours a été signalée; des interdictions temporaires ou permanentes dans les zones où l'ours se trouve habituellement et la protection des zones de tanières.


Du côté des chasseurs, le président Jean-Luc Fernandez ne cache pas son amertume: «Aucun ours n'a été réintroduit en Ariège, et pourtant, on y trouve 15 des 19 ours recensés dans les Pyrénées, rappelle-til.

 

L'animal a lui-même répondu à tous les tribunaux de France et de Navarre!

 

Chez nous la chasse se déroule normalement, l'ours évolue, un équilibre est en place.

 

Il n'y a pas d'accident: nous formons un vieux couple qui ne s'entend pas et fait chambre à part, mais sait parfaitement cohabiter». Mais Jean-Luc Fernandez prévient: «Si cette décision de justice suspend le droit de chasse, je ne répond de rien».


De son côté, Laurent Vignaud, directeur de cabinet du préfet, juge qu'il est trop tôt pour tirer les leçons du jugement rendu hier, et qui n'a pas encore été signifié à la préfecture.

 

Les services de l'Etat se donneront, de toute façon, quelques jours pour l'analyser.

 

Reste qu'il semble bien faire peser une Epée de Damoclès sur la pratique de la chasse.

 

En supprimant l'article 3, qui l'organise espèce par espèce, il créé un vide.

 

La question se pose alors crûment: la chasse reste-t-elle autorisée dans le département?

 

Un air de déjà vu, en Ariège, qui a connu voici deux ans une situation parfaitement comparable.

 

Six mille chasseurs et ruraux avaient manifesté, un samedi d'octobre, dans les rues de Foix.


http://www.ladepeche.fr/article/2011/12/17/1242055-le-tribunal-met-en-pieces-l-arrete-de-chasse.html

 

http://www.tdg.ch/files/imagecache/468x312/story/ours_0.JPG

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Published by labrajack - dans Chasse.
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